Présentation de la marque URBANelec.com 100% electrique
Déposée le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBANELEC.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « URBANelec.com 100% electrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBANELEC.COM domicilié(e) 43 rue Bobby Sands - 44800 - ST HERBLAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBANELEC.COM domicilié(e) 43 rue Bobby Sands - 44800 - ST HERBLAIN - France.
La marque URBANelec.com 100% electrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBANelec.com 100% electrique est expirée depuis le 14 avril 2020.
URBANELEC.COM a également déposé les autres marques suivantes : e ByLease.com
URBANELEC.COM, SARL - 43 rue Bobby Sands - 44800 - ST HERBLAIN - France
URBANELEC.COM - 43 rue Bobby Sands - 44800 - ST HERBLAIN - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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